Marque expirée - Marque en non vigueur

L'OREE DE PLAGNAC
CHATEAU PLAGNAC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96637478
Date de dépôt :
31/07/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2016

Présentation de la marque L'OREE DE PLAGNAC

Déposée le 31 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PLAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OREE DE PLAGNAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PLAGNAC domicilié(e) Château Plagnac Bégadan,33340 LESPARRE MEDOC (dossier no 2314747) - 33340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 243 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2314747) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'OREE DE PLAGNAC est expirée depuis le 31 juillet 2016.

CHATEAU PLAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : LES TOURS DE PLAGNAC , LES TOURS DE PLAGNAC , L'ODYSSÉE, UN VOYAGE DANS LE TEMPS


CHATEAU PLAGNAC Société par Actions Simplifiée - Château Plagnac Bégadan,33340 LESPARRE MEDOC (dossier no 2314747) - 33340 - France - SIREN 414243717


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2314747) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 12 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°351427 - Publication au BOPI 2002-08-12

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2006 n°2314747 - Publication au BOPI 2006-05-12

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361926 - Publication au BOPI 2002-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Inscription le 29 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536654 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

. vins . boissons alcooliques (à l'exception des bières).